Mentions légales et conditions générales d'utilisation

Conditions générales d'utilisation

Ce site vous est proposé par Valérie Guidat, artiste inscrite à la Maison des Artistes sous le N° d'ordre G785902, immatriculée à l'INSEE sous le N° SIRET 512.338.468.00014. Siège social à Nancy (54000), 31 Ave. Foch.
Conception et gestionnaire du site : Valérie Guidat.
L'objectif du site est de présenter les activités et le savoir faire de Valérie Guidat dans le domaine de la création de sculpture et de panneaux muraux.

Le site fait l'objet de mises à jour périodiques. Ceci étant, malgré le soin apporté dans le suivi et l'évolution des travaux de Valérie Guidat, les présentations faites n'ont aucun caractère contractuel.
Valérie Guidat ne sera engagée que par ce qui aura été convenu par la signature du contrat ou bon de commande.

L'utilisation du site est soumise aux présentes conditions d'utilisation et relève du respect des lois applicables en France.

Les conditions générales peuvent être modifiées à tout moment, et nous vous invitons à les consulter à chaque connexion.

Ces conditions générales d'utilisation sont régies, interprétées et appliquées conformément au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

Propriété intellectuelle

La structure générale, les textes, les images, les sons, graphismes, documents téléchargeables, bases de données et tout autre éléments composant le site sont la propriété exclusive de la société.

l'ensemble du site relève de la législation française et internationale sur les droits d'auteurs et de la propriété intellectuelle. Les noms, marques et enseignes citées sur le site sont la propriété de leurs déposants respectifs. Toute utilisation ou reproduction, totale ou partielle, du site, des éléments qui composent et/ou des informations qui y figurent, par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation du titulaire du droit sur ces éléments sera immédiatement poursuivi, soit dans le cadre d'une action en contrefaçon, soit dans le cadre d'une action en concurrence déloyale.

Liens hypertextes

Valérie Guidat autorise tout site Internet à établir un lien pointant vers l'adresse de la page d'accueil www.valerieguidat.com, sous réserve des dispositions légales en vigueur. Tout lien vers le site doit faire l'objet d'une information préalable à Valérie Guidat qui se réserve le droit d'interdire ce lien sans préavis et sans avoir à motiver sa décision

Valérie Guidat peut proposer sur le site des liens vers d'autres sites. Vous pourrez y accéder librement mais ceci étant fait vous quitterez le champ d'application des présentes conditions générales. La responsabilité de Valérie Guidat ne pourra pas
être engagée en rapport avec le contenu et le fonctionnement de ces sites.

Dysfonctionnement

La responsabilité de Valérie Guidat ne pourra jamais être recherchée en cas de dysfonctionnements ou de dommages causés au système informatique du visiteur.

Information sur les cookies

Il est rappelé qu'un "cookie" peut s'installer automatiquement sur le logiciel de navigation du visiteur lors de la visite du site. Un "cookie" est un bloc de données qui ne permet pas d'identifier l'utilisateur mais qui sert à enregistrer des informations relatives à sa navigation. Il est précisé que tout internaute peut s'opposer à la mise en place de "cookie" en désactivant cette option dans les paramètres de son navigateur.

Informations sur l'éditeur

  • Raison sociale : VALERIE GUIDAT
  • Siège social : 31 avenue Foch - 54000 NANCY - FRANCE
  • Téléphone : 06.20.27.25.16
  • Responsable du site : VALERIE GUIDAT
  • SIRET : 512 338 468 00014
  • N° d'orde à la maison des artistes: G785902

Hébergement du site

  • Hébergeur : OVH (http://www.ovh.com/fr/index.xml)
  • Raison Sociale : OVH-SAS
  • Adresse : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - FRANCE
  • Téléphone : 08.203.203.63